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GD2011-10-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de pré-collecte des déchets - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-16
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte des textiles et adhésion à l'éco-organisme Eco-TLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-11-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Délibération rectificative par substitution de motifs - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence
QUESTIONS DIVERSES
GD2011-10-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Daix
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement d'Ahuy
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2010-11-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Antenne Sciences Po Dijon - Réhabilitation du bâtiment annexe, 14 avenue Victor Hugo - Subvention d'investissement à la Région Bourgogne, Maître d'ouvrage de l'opération
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-11-19_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Billettique - demande de subvention au titre du FEDER
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-11-19_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de Déplacements Urbains - Lancement de la révision
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-11-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Chenôve
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (6996) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12560)

Année

Effacer () 2026 (1800) 2025 (3143) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (742) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (353) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (335) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3909)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6074)