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GD2006_67
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Association Bourguignonne pour les Applications des Sciences
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_68
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Centre Régional de Formation et de Documentation des Femmes de Bourgogne - CRFDF - Demande de Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_69
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - "Extension Capnord" à St Apollinaire - Cession du lot n°6.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_70
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TIC - « Parc Valmy » à Dijon - Cession du lot n° B1.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_71
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n°1 b -.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_72
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TIC - « Parc d'activités Capnord » à Dijon - Cession du lot n°2b.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_73
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TIC - « Parc d'activités Capnord » à Dijon - Cession du lot n°2e.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_74
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. : Désignation du lauréat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-10-06_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de transfert par la commune d'Ahuy de la partie du collecteur implanté sur son territoire et affecté au service public de l'assainissement collectif à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Compte épargne temps
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-08-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Monsieur Alain Millot
GD2015-08-10_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election du Président de la Communauté urbaine Grand Dijon
GD2011-06-30_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11791)

Année

Effacer () 2025 (3657) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3587)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5407)