GD2016-06-30_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du PLU de Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° A3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° B6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n° 3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 1 à la convention de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Crimolois
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Neuilly les Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Quetigny
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Saint Apollinaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 23 logements BBC (17 PLUS, 6 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 11 à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 19 logements BBC (14 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 14
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME