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GD2005-10-06_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention IFORE - Avenant à la convention en date du 4 octobre 2004
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-10-06_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence Régionale de Développement de Bourgogne - Décision d'adhésion et désignation d'un représentant de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-10-06_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association Canceropole du Grand Est - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-10-06_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aménagement de l'Esplanade Erasme - Arret du bilan de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-10-06_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Demande de DUP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-10-06_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Avenants aux marchés de travaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 5 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 8 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du Voyage - Marsannay-la-Côte - Acquisition d'un tènement foncier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11791)

Année

Effacer () 2025 (3657) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3587)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5407)