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GD2011-10-12_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Divers Colloques - Demandes de subvention 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-10-12_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy - Approbation d'un nouveau cahier des charges pour les lots C1 - C2 - C3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-05-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2014
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2014
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Mission Culture Scientifique - Programme d'actions 2014 - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-05-16_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CET - Cession d'une pelle de manutention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-11-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place d'un contrat de crédit bail optimisé pour le financement des rames de tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2014-2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme d'actions 2014
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-05-16_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Cahier des Charges de Cession du lot n°3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-10-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de pré-collecte des déchets - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-16
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF