GD2011-10-12_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Welience Agro-Environnement - Subvention à UB-Filiale pour la période juillet 2011 - décembre 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-10-12_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention de financement bilatérale signée le 25 novembre 2009 entre la Région et le Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-11-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Subvention de fonctionnement 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 10 logements PLUS-CD rue d'Alembert - demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine des Grésilles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement 49 rue de Bourgogne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 5 logements PLUS-CD Quai de Belfort à Dijon - Demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine du Mail
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - construction de 19 logements (15 PLUS, 4 PLAi) - 79 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : acquisition-amélioration d'un logement PLAi - 5 avenue de Stalingrad à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prise de participation de la commune de Plombières-les-Dijon au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création du Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norges et de l'Arnison (SITNA) et dissolution du Syndicat du Ru de Pouilly
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, les régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la commune de Marsannay-l
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 2 au lot 3 des assurances du Grand Dijon : Dommages aux biens - Adjonction d'un contrat bris de machine en tous lieux pour un GPS mobile
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarifs 2011 du complexe funéraire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire : rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 2010 à la Convention triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil général, le Conseil régional, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention-cadre Conseil régional - Grand Dijon (2005-2011)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs 2014 pour les composteurs individuels
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF