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GD2007-12-19_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement des déchets - UIOM - Tarifs pour 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte - Redevance spéciale "gros producteurs" - Actualisation des tarifs pour l'année 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fixation des taux de TEOM dans le Grand Dijon pour 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des statuts de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-12-17_38
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 50 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_39
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 1 logement PLUS, 26 rue de la Colombière à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_40
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 21 logements (5 PLUS, 5 PLAi, 11 PLS), 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_41
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement PLAi 15 rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_42
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : construction de 23 logements (13 PLUS, 10 PLAi), "Les Ménestrels", rue Joséphine Baker à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 12 logements (4 PLAi, 8 PLS), 4 et 15 rue Chanoine Romain à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 60 logements (20 PLUS, 40 PLS), 33 A à F boulevard de Chèvre Morte à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPH 21 - opération d'acquisition-amélioration boulevard de Chèvre Morte à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition du Domaine de la Cras
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - 4 boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - 5 boulevard de Beauregard - Acquisition d'une parcelle de terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Constitution d'une servitude de tréfonds
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association ASC TRW - Demande de subvention exceptionnelle
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (6996) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12560)

Année

Effacer () 2026 (1800) 2025 (3143) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (742) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (353) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (335) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3909)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6074)