GD2005-11-24_033
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Affaires foncières - Acquisition de terrains
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-11-24_034
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Maison de l'environnement de l'architecture du paysage et du cadre de vie - Lancement d'un concours de maitrise d'oeuvre
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    GD2005-11-24_035
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Schéma directeur des pistes cyclables d'agglomération - Versement d'un fonds de concours à la ville de Longvic
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    GD2005-11-24_036
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Mise en oeuvre du schéma directeur des pistes cyclables d'agglomération - Autorisation de signer un marché à bons de commande
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    GD2005-11-24_037
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Collecte et traitement des déchets - Avenant numéro 1 à la convention du 21 décembre 2002 entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Corcelles les Monts
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    GD2005-11-24_019
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot numéro 5bis
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_020
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot numéro 6
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_021
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot numéro 3
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_022
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Aéroport Dijon - Bourgogne - Convention de fonctionnement 2005
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_023
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Espaces publics numériques - Fonds de concours à la commune de Bressey sur Tille
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_024
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Espaces publics numériques - Fonds de concours à la commune de Bretenières
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_025
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Marché de nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Avenant numéro 2
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-11-24_026
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Convention de partenariat entre l'INRA - ENESAD et la Communauté d'agglomération dijonnaise
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2005-10-06_001
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Convention de rénovation d'agglomération - Participation financière de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Adoption du réglement d'intervention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Programme 2005
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-10-06_002
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 18 rue Jacques Copeau à Dijon - 2 logements collectifs PLUS
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-10-06_003
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 54 rue de la Cote d'Or à Dijon - 1 logements individuel PLUS
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-10-06_004
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située Clos des Argillières à Ahuy - 8 logements : 6 PLUS et 2 PLS
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-10-06_005
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Quétigny
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-10-06_006
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Saint Apollinaire
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2005-10-06_007
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Avis sur le projet de PLU arreté de la commune d'Etaules
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME