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VD2010-09-27_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'un réseau électrique souterrain basse tension rue Docteur Stein - Traversée d'une propriété de la Ville par une canalisation - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
VD2010-09-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2010 - 2011 - Convention de financement à passer entre la Ville et la société
SPORTS
VD2010-09-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison  2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et la société
SPORTS
VD2010-09-27_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du palais des sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2010-03-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Périmètres scolaires - Groupes scolaires Château de Pouilly et Coteaux du Suzon - Modifications
EDUCATION
VD2010-03-29_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Mise à disposition d'oeuvres - Convention à passer entre la Ville et les associations « Le coin du miroir » et « Nü Kösa »
CULTURE
VD2010-03-29_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Publications - Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-03-29_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Don d'ouvrages de la Bibliothèque publique d'information - Convention
CULTURE
VD2010-03-29_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Archives municipales - Reproduction du jeton de Bénigne Frémyot et du premier grand sceau de la commune de Dijon - Tarif de vente
CULTURE
VD2010-03-29_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service public des salons, foires et congrès - Mode de gestion : recours à la délégation de service public : décision de principe - Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence - Association Congrexpo : retrait de la Ville
CULTURE
VD2010-03-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur - Tarification
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2010-03-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension de l'offre de garde péri-scolaire à la pause méridienne - Expérimentation
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2010-03-29_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention bucco-dentaire - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2010-03-29_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Action « Accompagner les jeunes vers l'emploi durable - Permis de conduire et bénévolat comme outils pour lever les freins à l'emploi » - Convention de partenariat à passer entre la Ville et la Mission Locale de l'arrondissement de Dijon
SOLIDARITÉ
VD2010-03-29_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Déclaration de Zagreb sur les « villes- santé » - Approbation
SOLIDARITÉ
VD2010-03-29_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Tarification : introduction du taux d'effort - Modification du règlement intérieur
FINANCES
VD2010-03-29_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
VD2010-03-29_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti du 12 janvier 2010 - Attribution de subvention
FINANCES
VD2010-03-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Frais de stationnement des agents municipaux dans le cadre de leurs déplacements professionnels sur le territoire communal
PERSONNEL
VD2010-03-29_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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