VD2013-09-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Neuilly-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Ruffey-lès-Echirey-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan local d'Urbanisme arrêté de la commune de Talant - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-09-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Avenue de Langres - Rue Guy de Maupassant - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition de la salle du centre d'arts et de loisirs
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2014
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salles propriété de la Ville - Conditions de mise à disposition - Règlements intérieurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Départemental d'Accès au Droit de Côte d'Or - Groupement d'Intérêt Public-Convention constitutive et annexe financière : modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-09-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie Suivi opérationnel
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mission « temps urbains »-Actions, enjeux et résultats-Communication
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale- « Acor centre ville »-Reconduction de l'action pendant la période estivale 2013-Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide en nature du Centre Communal d'Action Sociale à l'association Les Restaurants du Coeur-Communication
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte des clauses d'insertion de l'agglomération dijonnaise-Approbation
SOLIDARITÉ
VD2013-06-24_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite Les Bégonias-Reconstruction et rénovation-Transfert de la subvention de la Ville
FINANCES