Objet : ANNEXES - 01-Projet COM DM BER 2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Organisation de la 4ème édition des Assises territoriales de la transition agroécologique et de l’alimentation durable les 21 et 22 septembre 2026

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Convention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-BUDGET

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politique longévité - Accessibilité et signalétique adaptée - Phase 2 du diagnostic d'accessibilité sur les 23 communes de Dijon métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-PictoAccess Annexe 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-Liste ERP Phase 2 Picto Access

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Convention avec l’Etat et ADOMA

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Contrat CTAI 2025 27 VFF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-Convention DM ADOMA

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEM Energies - Participation projet CET

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Annexe CET

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEM Energies - Participation projet Ouges

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Ouges

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Modification du règlement public de gestion des déchets ménagers et assimilés

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-reglement de collecte

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lutte contre les dépôts illicites de déchets - Instauration d'une redevance

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien, renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants forts et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n° 9

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-PPP Energie TED Avenant 9

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 1 Prestations

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC