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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Convention pluriannuelle de mise en oeuvre du programme "Mieux manger pour tous" 2023 - 2024
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Convention pluriannuelle
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Stratégie de renaissance du vignoble métropolitain - Soutien à l’Association des Vignerons du Bourgogne Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - ANNEXE synthese argumentaire oct 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Ouvertures dominicales 2024 et autorisation exceptionnelle d'ouverture le 31 décembre 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Mise en œuvre du projet Territoire Zéro Non Recours
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Convention TZNR
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Convention avec l'Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Convention avec le Cesam
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Reversement des bénéfices de la valorisation des métaux issus de la crémation
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Reversement du produit de la valorisation des métaux 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Construction de 2 centrales photovoltaïques sur parkings – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Désignation du maître d’œuvre – Demandes de permis de construire – Demandes de subventions
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Traité de concession entre Dijon métropole et GrDF pour la distribution publique de gaz naturel - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Longvic
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet avt 1 Dijon int Longvic
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC