Objet : ANNEXES - 01-Convention Yci Enfance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Reglement TS ac 1 janvier 2026

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais – Volet territorial – Communes de la métropole ne disposant que d’un représentant au Conseil métropolitain – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Daix – Annulation et remplacement de la convention de fonds de concours approuvée par le Conseil métropolitain du 27 mars 2025

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention fonds de concours Daix 2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-SPLAAD Prerogatives DM 2024.odt

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création d’un outil numérique permettant d’assurer le management des transitions sur le territoire métropolitain - Programme d'Organisation et de Management des actions de la transition Par les Outils Numériques

Thème : PREAMBULE

Objet : Convention de partenariat avec l'école nationale supérieure d'architecture de Nancy (ENSAN) - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 - Convention cadre SAP Dijon DM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2 - Projet avenant 1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Territoire Grand Nord - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 - Avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-208-CRAC 2024 VALMY VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-Projet convention Avance tresorerie 3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-234-CRAC CAMPUS 2024 VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ADIL 21 - Convention de mise en œuvre d'un guichet unique dans le cadre d’une plateforme territoriale de coopération pour la captation de logements en intermédiation locative

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-ConvADIL2025 GU platef coop capt IML

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES