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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
41-43 avenue de Stalingrad à Dijon - Tènement foncier - Cession à "Safran Electronics et Défense"
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement - Cahier des Charges de Cessions de Terrains - Partie n° 1
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement - Cession du lot 02-1
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-TAE - CCCT lot 2-1 partie 2
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants au conseil d’administration du Conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Tarifs et règlement intérieur du cimetière animalier
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Nouveaux tarifs
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-REGLEMENT
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrats de concession Eau et Assainissement – Investissements prévisionnels 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Investissements 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Tarifs Divia - Transport urbain.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ANNEXE A14B TARIFS BUS TRAM VELO
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mobilités - Mise en place du Comité des Partenaires
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Comite des partenaires
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de partenariat avec l'UGAP relative au recours à la centrale d'achat pour l'acquisition de bus fonctionnant au biocarburant HVO et autorisation de signature
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-convention UGAP Dijon Metropole
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport d'information et approbation de la charte de coopération et conventions subséquentes du SERM du Dijonnais.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC