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DELIB_DM2024_03_28_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
EMMAÜS - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024 - 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composteurs individuels - Règlement de mise à disposition
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
CITEO - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_033_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avis sur les propositions de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) identifiées par les communes
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Dijon Métropole (1319) Ville de Dijon (2030)

Année

Effacer () 2024 (3456)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (446) Conseil d'administration (107) Conseil métropolitain (580) Conseil municipal (473)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (156) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (193) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (283) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (106) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (139) 8. CULTURE ET SPORTS (88) Assemblées (327) CONSEIL D’ADMINISTRATION (8) CONVENTIONS - CONTRATS (49) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (48) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (13) Déplacement - Mobilité - Transport (6) Eau et assainissement (6) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (109) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (49) Environnement (10) Etat civil (15) Finances (115) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (9) FINANCES - SUBVENTIONS (18) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (108) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) Habitat - Logement (9) Marchés publics (29) Patrimoine (30) PERSONNEL (11) PREAMBULE (52) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (125) Tranquillité publique (92) Urbanisme et aménagement urbain (49) Voirie - Circulation - Stationnement (1109)

Rubrique

Effacer () Délégation (47) Services publics (1803)