VD2012-09-24_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l' établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Avenants
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention triennale - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Suprex - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de production et de conditionnement de boissons en ZAE Cap Nord- Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
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VD2012-09-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patinoire - Tarification
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Définition des prestations à réaliser par la Ville - Convention de gestion n° 12-479 du 31 juillet 2012 - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais, Cercle Dijon Bourgogne -Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2012 - 2013 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Reconduction et plafonnement du nombre de journées-enfants - Avenant n° 1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention
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