VD20150629-027A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Zone d’Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d’un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 – Approbation
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20150629-028
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Présentation du projet de contrat de ville 2015-2020
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20150629-028A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Présentation du projet de contrat de ville 2015-2020
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20150629-029
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Groupe scolaire Turgot - Changement de dénomination – Représentation de la Ville.
    EDUCATION
 
    VD20150629-011A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-012
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-012A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-013
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-013A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-014
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-014A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-015
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-015A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-016
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-016A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-017
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-017A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-018
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-018A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20150629-019
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Revalorisation des tarifs du stationnement de surface
    Voirie - Circulation - Stationnement