VD20170320-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
GEMAPI Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Prise de la compétence par anticipation pour anticipation immédiat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences/Plan biodiversité - demandes de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20170320-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence
PETITE ENFANCE
VD20170320-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne
PETITE ENFANCE
VD20170320-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne
PETITE ENFANCE
VD20170320-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transformation de la Communauté urbaine du Grand Dijon en Métropole - Avis du Conseil municipal sur l’adoption par décret du statut de Métropole au sens de l’article L 5217-1 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
VD20170320-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2017
FINANCES
VD20170320-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170320-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170320-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20170320-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20170320-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE