VD2008-12-15_002
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Budget primitif pour l'exercice 2009 - Rapport général
    FINANCES
 
    VD2009-12-14_049
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
    FINANCES
 
    VD2009-12-14_050
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions
    FINANCES
 
    DELIB_VD2020_12_14_040A_20201214.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Direction des Musées : Articles vendus dans les boutiques des Musées – Fixation des tarifs  à compter du 01/01/2021
    FINANCES
 
    DELIB_VD2020_12_14_041_20201214.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
    FINANCES
 
    DELIB_VD2020_12_14_041A_20201214.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
    FINANCES
 
    DELIB_VD2020_12_14_048_20201214.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Voeu présenté par François Rebsamen au nom de France Urbaine et relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Dijon
    FINANCES
 
    VD20141215_036
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ensemble immobilier 11, rue de l'Hôpital
    FINANCES
 
    VD20141215_037
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
    FINANCES
 
    VD20141215_037A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
    FINANCES
 
    VD20141215_038
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
    FINANCES
 
    VD20141215_038A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
    FINANCES
 
    VD20141215_039
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
    FINANCES
 
    VD20141215_039A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
    FINANCES
 
    VD20141215_040
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs
    FINANCES
 
    VD20141215_040A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...
    FINANCES
 
    VD20141215_041
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal
    FINANCES
 
    VD20141215_042
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
    FINANCES
 
    VD20141215_042A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
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