ARRETE_DM_20230042_20230329
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/03/2023
    Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20230041_20230327
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
    Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20230039_20230327
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
    Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20230040_20230327
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
    Arrêté décidant de placer 5 000 000 €, correspondant au montant total de l’emprunt « PSPL Mobi Prêt », référencé n° 126795, souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de Dijon Métropole
    Finances;Finances
 
    2023-042
    Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2023
    Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20230032_20230313
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/03/2023
    Arrêté décidant le remboursement anticipé intégral de l'emprunt auprès de la Banque Postale n°MIN255032EUR/269919, affecté au budget principal
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20230030_20230308
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/03/2023
    Arrêté décidant un remboursement anticipé intégral de l'emprunt n°CO1958#001, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne Bourgogne
    Finances;Finances
 
    2023-003
    Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 11/01/2023
    Placement de fonds dans le cadre de l'article L.1618-2 du CGCT – Modification de l'arrêté du 4 janvier 2023
    Finances;Finances
 
    publication n°2023-56
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
    Communication sur le plan de financement prévisionnel de l’opération « Aménagement d’une piste cyclable route d’Ahuy à Fontaine-lès-Dijon »
    Finances;Finances
 
    VDAR_2023-004
    Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/01/2023
    Placement de fonds
    Finances;Finances
 
    VDAR_2022-1913.Avenant prêt CA.21déc
    Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 21/12/2022
    arrêté décidant la modification de la convention de crédit passée avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne Bourgogne
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20220087_20220923
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2022
    Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°23
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20220084_20220919
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
    Arrêté décidant de procéder auprès de CA-CIB, sise 12 place des Etats-Unis - CS 70052, 92547 Montrouge Cedex, à un remboursement anticipé total de l'emprunt référencé n° 100055
    Finances;Finances
 
    ARRETE_DM_20220083_20220919
    Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
    Arrêté décidant de soucrire à un remboursement anticipé total auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comtéde l’emprunt référencé AN096543, et affecté au budget annexe DPI-DASRI
    Finances;Finances