DELIB_VD2019_01_28_003_20190128.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Avis sur le projet de PLUi-HD arrêté
    URBANISME
 
    VD20150209-005
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant  n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    VD20150209-005A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant  n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    VD20150209-006
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat -  Participation de la Ville
    URBANISME
 
    VD2011-01-31_011
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Commune de Corcelles-les-Monts - Projet de Plan Local d'Urbanisme - Avis du Conseil Municipal
    URBANISME
 
    VD2008-01-28_022
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Modification - Approbation
    URBANISME
 
    VD2008-01-28_023
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Prise en compte au Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Révision simplifiée - Approbation
    URBANISME
 
    VD2008-01-28_024
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Angle des rues du Faubourg Raines et Hoche - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
    URBANISME
 
    VD2008-01-28_020
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - 2, boulevard Kennedy - 76, rue Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
    URBANISME
 
    VD2008-01-28_021
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Requalification de deux cents logements 2 et 4, rue d'York, 9A et 9B, rue Arago, 19, 21, 23, 25, 27 et 29, boulevard des Martyrs de la Résistance, 4A, 4B, 6A, 6B, 8A et 8B, rue Flammarion, 29 et 31, rue d'Arsonval, 48 et 50, rue d'Alembert - Participation de la Ville
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_007
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_008
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_009
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_010
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_011
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_012
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie  dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente
    URBANISME
 
    VD2012-06-28_013
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité
    URBANISME
 
    VD20150928-006
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
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    VD20150928-006A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
    URBANISME
 
    VD20150928-007
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges
    URBANISME