CCAS_2026_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens CPOM 2023-2025 avec le CESAM pour l'année 2026
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2026_02A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°4 à la CPOM avec le CESAM pour 2026
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2026_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - Avenants aux CPOM des Maisons d'Education Populaire : La Maison Phare, l'Essentiel-le, l'Espace Baudelaire pour l'année 2026
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2026_03A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°15 à la CPOM avec la Maison Phare
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2026_03B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°13 à la CPOM avec l'Essentiel-le
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2026_03C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°6 à la CPOM avec l'Espace Baudelaire
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2025_11_27_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 septembre 2025 - Approbation
DELIB_DM2025_11_27_001_A_20251127
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 septembre 2025 - Approuvé
CCAS_2025_60
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du conseil d'administration du 1er octobre 2025
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2025_60A
Compte-rendu | | CCAS de Dijon | Publié le
Procès verbal du conseil d'administration du 1er octobre
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2025_61
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Présentation du rapport annuel 2025 diversité et égalité professionnelle femmes-hommes
PERSONNEL
CCAS_2025_61A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel 2025 diversité et égalité professionnelle femmes-hommes
PERSONNEL
CCAS_2025_62
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Présentation du Rapport social unique portant sur l'année 2024
PERSONNEL
CCAS_2025_62A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport social unique portant sur l'année 2024
PERSONNEL
CCAS_2025_63
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Créations et suppressions de poste
PERSONNEL
CCAS_2025_64
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elections professionnelles 2026 : dispositions relatives aux instances consultatives du personnel
PERSONNEL
CCAS_2025_65
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2025_66
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat pour la manifestation "Jouons de nos différences" en 2026
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_66A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat pour la manifestation "Jouons de nos différences" 2026
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_67
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat pour la mise en place de permanences de consultations juridiques d'avocats et de notaires au sein de la Maison des Seniors
CONVENTIONS - CONTRATS