Objet : ANNEXES - 09-FNE21 rapport orientation 2023

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 10-FNE21 Statuts Modif AGE 6 oct 2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 - Rapport DM-3-2024

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2-Maquette DM-3-2024-bud principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 03-Annexe 3-Maquette DM-3-2024-bud eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2024 - Approbation

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2024

Objet : ANNEXES - 02- Projet convention MILDECA et ville de Dijon

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Désignation de représentants de Dijon métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : PREAMBULE

Objet : Zone à Faibles Emissions mobilité - Projet d'arrêté

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 01-Projet-Arrete

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 02-Etude reglementaire

Thème : PREAMBULE

Objet : Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais - Volet territorial - Communes de la métropole ne disposant que d'un représentant au Conseil métropolitain - Attribution de fonds de concours - Convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention fonds de concours

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Mises à disposition partielles de services de la Ville de Dijon au bénéfice de Dijon métropole - Approbation d'un projet de convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-SPASER

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024) - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2 - Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES