VD2011-12-22_028
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Camérata Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention de la Ville - Année 2012 - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Année 2012 - Subvention de la Ville
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Régie personnalisée de La Vapeur - Année 2011 - Subvention d'équipement - Demande de permis de construire
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Régie personnalisée de La Vapeur - Année 2012- Subvention de la Ville
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon -  Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2011-2012 - Avenant n° 3
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Établissements culturels - Tarifs
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Musées - Approbation du programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2012 - Demandes de subventions
    CULTURE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la maison de Rhénanie-Palatinat
    RELATIONS INTERNATIONALES
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2012
    COMMERCE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Distinction de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution à Monsieur José Dillenseger
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Distinction de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution à Monsieur Jean-Jacques Storz
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Association « Rézo Fêt'Art » - Convention d'objectifs et de moyens
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
 
    VD2011-12-22_040
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs - Adhésion de la Ville
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
 
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    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Subvention de la Ville - Année 2012 - Modifications des modalités de versement - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 4
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
 
    VD2011-12-22_042
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Approbation
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
 
    VD2011-12-22_013
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-12-22_014
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Quartier de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-12-22_015
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d' Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Boulevard Bachelard - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-12-22_016
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Charte d'engagement des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Adhésion de la Ville
    (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
 
    VD2011-12-22_017
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Ceole Sas à Longvic - Extension - Avis du Conseil Municipal
    (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)