VD2012-09-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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VD2012-09-24_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
LIaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Evacuation des eaux pluviales sur une propriété de la Ville - Convention à conclure avec l'Etat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plaque commémorative 17, rue Alexandre Nicolas - Acceptation de don - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et l'association
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Election d'un nouvel adjoint
CONSEIL MUNICIPAL
VD2012-09-24_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication
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VD2012-09-24_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise ( SEMAAD ) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre2011 -Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Montée de Guise - Travaux de réaménagement de l'accès - Convention à conclure entre la Ville et Scic Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 74, rue Beaumarchais - 101, boulevard Maréchal Joffre - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lutte contre les discriminations - Plan Territorial de Prévention des Discriminations - Candidature de la Ville
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VD2012-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service de l'état civil - Adjonction de nom erronée - Transaction
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VD2012-09-24_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat - Mise à disposition de personnel
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CCAS-2012-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Ordre des Avocats
CONVENTIONS - CONTRATS