DELIB_VD2025_12_15_039
| | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de compétences accordées par le Conseil municipal
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DELIB_VD2025_12_15_039_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Rapport de delegation de competences
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DELIB_VD2025_12_15_006
| | Ville de Dijon | Publié le
Approbation d’un protocole transactionnel relatif au litige portant sur le montant de la contribution due au titre du forfait d’externat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_006_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Protocole transanctionnel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_006_B
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 02-Annexes
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_010
| | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_011
| | Ville de Dijon | Publié le
Demande de réitération de la garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt souscrit par Habellis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue d'une cession à l’Opérateur National de Vente (ONV) - Part de l'emprunt conservée par Habellis
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_011_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_012
| | Ville de Dijon | Publié le
Demande de réitération de la garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt souscrit par Habellis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue d'une cession à l’Opérateur National de Vente (ONV) - Part de l'emprunt transférée à l'Opérateur National de Vente
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_012_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_013
| | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2024 et budget 2025 - Information du conseil municipal
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_014
| | Ville de Dijon | Publié le
Modalités de refacturation des achats réalisés dans le cadre du service commun de la Logistique, entre la Ville de Dijon, son Centre communal d’action sociale (CCAS), et Dijon métropole
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_015
| | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2025
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_015_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-CRISD - Convention - CM du 15-12-2025
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_016
| | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2026
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_016_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Subvention 2026 - Conventions
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_017
| | Ville de Dijon | Publié le
Rapport social unique portant sur l’année 2024
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_017_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Trois Coll 2024 DEF
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_018
| | Ville de Dijon | Publié le
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances consultatives du personnel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_12_15_019
| | Ville de Dijon | Publié le
Créations et suppressions de postes - recrutement de contractuels
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL