DELIB_DM2025_12_18_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Ecoparc - Cession du lot A8
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_030_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Projet CCCT lot A8 V1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Ecoparc - Cession du lot A9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_031_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Projet CCCT lot A9 V1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taux d'imposition pour 2026 - Cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxes d'habitation sur les résidences secondaires et sur les logements vacants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_010_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ANNEXE - Vote des taux 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Tarification des services à compter du 1er janvier 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_011_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-tarifs 2026 ANNEXES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion de Dijon métropole à l’association de préfiguration de la maîtrise d’ouvrage élargie du projet Passerelle d’échanges d’informations fiscales entre les collectivités et les services fiscaux de l'Etat (DDFiP/DRFiP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_012_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Note de synthese
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_012_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Projet de statut V1.0
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modalités de refacturation des achats réalisés dans le cadre du service commun de la Logistique, entre la Ville de Dijon, son Centre communal d’action sociale (CCAS), et Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Bilan des éco-réhabilitations 2021-2025 et nouvelle programmation 2026-2030
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_12_18_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
EBI – Cofinancement aux travaux preneurs des locaux pris à bail au sein du Bâtiment Sully Santenov
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_026_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Lettre engagement 210525
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_026_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Lettre FR - EBI - soutien DM
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_026_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-CONVENTION VF
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats
PREAMBULE