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DELIB_DM2019_04_10_018A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_020_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_020A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_007_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_009_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_011_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_044_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_044A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (66) Dijon Métropole (308) Ville de Dijon (301)

Année

Effacer () 2019 (675)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (66) Conseil métropolitain (308) Conseil municipal (301)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (69) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (57) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (75) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (24) AIDES - SECOURS - DIVERS (1) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (15) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (1) CONSEIL MUNICIPAL (6) CONVENTIONS - CONTRATS (32) CULTURE (50) EAU ET ASSAINISSEMENT (3) EDUCATION (14) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (69) FINANCES (53) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (2) FINANCES - SUBVENTIONS (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (15) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (18) PERSONNEL (19) PETITE ENFANCE (9) POLITIQUE DE LA VILLE (13) SOLIDARITÉ (19) SPORTS (13) URBANISME (41)

Rubrique

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