VD2006-06-26_1480
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - Rue d'Alembert - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
    URBANISME
 
    VD2006-06-26_1481
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition-amélioration de quinze logements 3-5, avenue Albert 1er - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération 
    URBANISME
 
    VD2006-06-26_1482
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Parcelle 3-5, rue Audra - Cession - Engagement d'une consultation en vue de la réalisation d'un programme immobilier
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    VD2006-06-26_1483
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Résidence "Les Marcs d'Or" 5, avenue Edouard Belin - Résidence "Le Rameau" 5, rue André Malraux - Cession de sept places de parking
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    VD2006-06-26_1484
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Passage situé rue du Santenay - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
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    VD2006-06-26_1487
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Résidence Sonacotra de la Fontaine d'Ouche - Installation d'une rampe pour personnes à mobilité réduite - Mise à disposition d'un terrain propriété de la Ville - Convention
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    VD2011-06-27_007
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ecoquartier de l'Arsenal - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) avenue Jean Jaurès sur les friches constituées par les sites militaires « Etamat » et « Bonnotte » et par le tènement des Minoteries
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    VD2011-06-27_008
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ecocité Jardin des maraîchers - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago
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    VD2011-06-27_009
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du programme des équipements publics
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    VD2006-06-26_1456
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Construction des tribunes Nord et Sud - Désignation du maître d'oeuvre
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    VD2007-03-26_030
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    78 T, avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
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    VD2007-03-26_031
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal
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    VD2007-03-26_032
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal
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    VD20170626-013
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat  - Compte rendu financier de l'année 2016  -  Approbation
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    VD20170626-014
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
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    VD20170626-014A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
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    VD2006-03-27_1383
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Coteaux des Valendons - Acquisition de terrain
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    VD2006-03-27_1384
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Jardins familiaux - Acquisition d'une parcelle de terrain sur le Syndicat Mixte du Dijonnais (SMD)
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    VD2006-03-27_1397
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation de rejet des eaux pluviales - Avis du Conseil Municipal
    URBANISME
 
    VD20171120-004
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Accord de la Ville de Dijon sur le classement au titre des monuments historiquesdu monument aux morts du rond-point Edmond Michelet et de ses abords
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