Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 6,229 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 6 avril 2023 en application de l’arrêté du 3 avril 2023

Thème : Culture;Culture

Objet : Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté rue du Lycée - le 3 août 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté cours Général De Gaulle - les 22 et 23 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue des GENOIS - jusqu'au 31 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à la consommation et à la détention du protoxyde d'azote

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté relatif à un permis de détention de chien catégorisé

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté Boulevard de la Trémouille le 8a oût 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de préemption EPFL - 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de mise à disposition des locaux de l'immeuble sis 6 Bis rue Pierre Curie Dijon, propriété de Dijon Métropole

Thème : Solidarité;Solidarité

Objet : arrêté du 28 août au 1er septembre 2023 - rue de Montchapet

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE ANDRE COLOMBAN - du 11 au 15 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du service Développement économique et enseignement supérieur, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté rue Antoine de Maerle - le 26 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation à Mme Vannieuwenhuyse dans les fonctions d’officier de l’état civil

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : arrêté boulevard Gaston Bachelard - le 21 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement