Objet : arrêté rue AMIRAL ROUSSIN et RUE HERNOUX - le 26 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue EDOUARD BELIN ET ALLEE DU MONT D'OR - les 26 et 27 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société DELPHARM Dijon

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté autorisant l’établissement APM (Automotive Performance Materials), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à l'EPFL - bien situé 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté permanent - livraison juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté permanent - taxis - juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté permanent pmr du 7 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté place François Rude - Trimobile - les 7 octobre - 4 novembre et 2 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de préemption EPFL 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Délégation permanente est donnée, sous notre surveillance et notre responsabilité, à Monsieur Serge ROULAND, Directeur du service Bâtiments et Energie dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à sa direction, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature accordée par M. le Maire à M. Rouland

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant la vente de la propriété bâtie située 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement; dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°46

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : arrêté rue DAUPHINE - du 13 juillet 2023 au 30 septembre 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue AUGUSTE BRULE - les 18 et 19 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue JEAN BAPTISTE LALLEMAND - les 17 et 18 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté AVENUE DU DRAPEAU - du 17 juillet au 31 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue des PERRIERES

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à un permis de détention de chien catégorisé

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique