VDAR_DREP-2023-1464
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 25/07/2023
arrêté RUE ANDRE COLOMBAN - du 11 au 15 septembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
2023-121
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 24/07/2023
Arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - 36 avenue Victor Hugo à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230093_20230724
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230091_20230720
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté de délégation à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du service Développement économique et enseignement supérieur, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230092_20230720
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47
Habitat - Logement;Habitat - Logement
publication n°2023-120
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »
Marchés publics;Marchés publics
VDAR_DREP_2023-1429
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 20/07/2023
Arrêté rue Antoine de Maerle - le 26 juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
2023-120
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 20/07/2023
Arrêté de délégation à Mme Vannieuwenhuyse dans les fonctions d’officier de l’état civil
Etat civil;Etat civil
VDAR_DREP_2023-1423
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/07/2023
arrêté boulevard Gaston Bachelard - le 21 juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1419
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/07/2023
arrêté rue AMIRAL ROUSSIN et RUE HERNOUX - le 26 juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1418
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/07/2023
arrêté rue EDOUARD BELIN ET ALLEE DU MONT D'OR - les 26 et 27 juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230090_20230719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2023
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société DELPHARM Dijon
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230087_20230719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2023
Arrêté autorisant l’établissement APM (Automotive Performance Materials), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
2023-119
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/07/2023
Arrêté de délégation du DPU de DM à l'EPFL - bien situé 14 rue de la Raffinerie à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
VDAR_DREP_2023-1383
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/07/2023
Arrêté permanent - livraison juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1382
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/07/2023
Arrêté permanent - taxis - juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1381
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/07/2023
Arrêté permanent pmr du 7 juillet 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-1384
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/07/2023
Arrêté place François Rude - Trimobile - les 7 octobre - 4 novembre et 2 décembre 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
2023-118
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/07/2023
Arrêté de préemption EPFL 14 rue de la Raffinerie à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230086_20230713
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Délégation permanente est donnée, sous notre surveillance et notre responsabilité, à Monsieur Serge ROULAND, Directeur du service Bâtiments et Energie dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à sa direction, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction
Assemblées;Assemblées