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2023-052
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2023
Placement de fonds n°4 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230045_20230405
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/04/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°40
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230046_20230405
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/04/2023
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement EIFFAGE IMMOBILIER
Eau et assainissement;Eau et assainissement
2023-051
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Placement de fonds n°3 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
VDAR_DREP_2023-623
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Arrêté parc technologique de la Toison d'Or - course cycliste Châtillon Dijon - le 1er mai 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-624
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Arrêté rue de la Liberté - D'Jazz dans la ville - le 19 mai 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-622
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Arrêté parking du parc de la Combe à la Serpent - 24èmes Foulées Rotariennes - le 14 mai 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-621
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Arrêté allée de Saint Nazaire - les 5 et 6 mai 2023 - rendez-vous du quai
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-620
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Arrêté centre ville - braderie de printemps - du 12 au 14 mai 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
2023-050
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 03/04/2023
Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230044_20230331
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/03/2023
Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
VDAR_DREP_2023-601
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/03/2023
arrêté RUE DANTON -Voie Nord - du 19 au 25 avril 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-603
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/03/2023
arrêté RUE COLSON - du 31 mars au 5 mai 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2023-618
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/03/2023
arrêté bld FRANCOIS POMPON - jusqu'au 28 avril 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP-2023-594
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/03/2023
arrêté rue de la Fontaine Sainte Anne - du 3 au 7 avril 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP-2023-614
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/03/2023
arrêté rue du STADE - du 6 au 7 avril 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
2023-049
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2023
Délégations temporaires de signature à des adjoints pour les vacances de Pâques
Assemblées;Assemblées
2023-048
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2023
ouverture au public du restaurant GRILLE Centre Commercial de la Toison d'Or, avenue de Langres à Dijon, est autorisée à compter du 16 février 2023
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230042_20230329
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/03/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230043_20230329
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/03/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39
Habitat - Logement;Habitat - Logement

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6235) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11534)

Année

Effacer () 2025 (3006) 2024 (3468) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (585) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (242) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (237) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3625)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5261)