Objet : Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté RUE DANTON -Voie Nord - du 19 au 25 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE COLSON - du 31 mars au 5 mai 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté bld FRANCOIS POMPON - jusqu'au 28 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue de la Fontaine Sainte Anne - du 3 au 7 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue du STADE - du 6 au 7 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Délégations temporaires de signature à des adjoints pour les vacances de Pâques

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : ouverture au public du restaurant GRILLE Centre Commercial de la Toison d'Or, avenue de Langres à Dijon, est autorisée à compter du 16 février 2023

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 23 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté relatif à la vente de boissons alcoolisées à emporter et en livraison en soirée et durant la nuit

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation de fonction à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer 5 000 000 €, correspondant au montant total de l’emprunt « PSPL Mobi Prêt », référencé n° 126795, souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Délégation de signature accordée par M. le Maire à Mme ROYER-ECOFFET

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Désignation des membres du jury VD – Concours GS BAKER

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement