Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 23 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté relatif à la vente de boissons alcoolisées à emporter et en livraison en soirée et durant la nuit

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation de fonction à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer 5 000 000 €, correspondant au montant total de l’emprunt « PSPL Mobi Prêt », référencé n° 126795, souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Délégation de signature accordée par M. le Maire à Mme ROYER-ECOFFET

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Désignation des membres du jury VD – Concours GS BAKER

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de piétonisation autour des halles été 2023 - du 7 avril au 1er octobre 2023

Objet : arrêté RUE DE LA HOUBLONNIERE - le 28 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE DU 5E REGIMENT DE TIRAILLEURS MAROCAINS - les 6 et 7 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE LECOUTEULX - le 24 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE CHABOT CHARNY - le 31 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté AVENUE DU DRAPEAU - le 27 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE DU TEMPLE - les 27 et 28 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE CONSTANTINE - le 29 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté avenue Albert Camus - commémoration annuelle du génocide des Tutsis - le 7 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Match DFCO du 8 avril 2023 à 19 h 00 - rue du stade

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Match DFCO du 8 avril 2023 à 19 h 00 - Parc des Sports

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement