Objet : arrêté RUE CHABOT CHARNY - le 31 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté AVENUE DU DRAPEAU - le 27 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE DU TEMPLE - les 27 et 28 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE CONSTANTINE - le 29 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté avenue Albert Camus - commémoration annuelle du génocide des Tutsis - le 7 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Match DFCO du 8 avril 2023 à 19 h 00 - rue du stade

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Match DFCO du 8 avril 2023 à 19 h 00 - Parc des Sports

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Arrêté rue Guy de Maupassant - le 27 mars 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°38

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté désignant Madame Céline TONOT, pour présider la commission de délégation de service public ayant pour objet de confier sous la forme d’un affermage, l’exploitation du service public de l’eau potable sur le périmètre des communes de Bressey-sur-Tille, Chevigny Saint Sauveur, Neuilly-Crimolois, Quetigny et Sennecey-les-Dijon

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture au public du Cirque OCEANIA

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté relatif à la vente à la sauvette

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Déclaration sans suite du marché ayant pour objet « Entretien et petits travaux des monuments historiques – lots 1 à 3 »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté place des Cordeliers - les 26 avril et 14 juin 2023 - GPPR

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté AVENUE DU PREMIER CONSUL - du 17 au 21 avril 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté place François Rude - les 22 mars, 24 mai et 19 juillet 2023 - France Bleu Bourgogne

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement