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GD2012-12-20_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009-2014 - Approbation du bilan à mi-parcours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Logement à loyer modéré - Boulevard Henri Camp - Réalisation de deux programmes immobiliers - Cession de deux parcelles de terrain par promesses synallagmatiques de vente à la société SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Avenant n° 4 - Participation du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modalités d'avancement d'échelon en catégorie C
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des agents du Grand Dijon au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2011 et perspectives 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_084
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du Conseil au Président - complément pour la signature des conventions de déversement des effluents industriels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation de représentants du Grand Dijon au comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage : tarification 2013 des équipements
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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