VD2014-11-24_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ensemble immobilier 61 rue des Godrans /5 place François Rude /1-1bis rue François Rude - Engagement de la procédure de cession - Approbation du cahier des charges
PATRIMOINE
VD2014-11-24_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 16
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-11-24_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 16
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-11-24_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adoption d'une charte de la laïcité destinée aux agents intervenant en pause méridienne
EDUCATION
VD2014-11-24_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Adoption d'une charte de la laïcité destinée aux agents intervenant en pause méridienne
EDUCATION
CCAS-2014-069A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention Fonds Solidarité Logement 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-070A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention RSA avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Microcrédit - convention de partenariat avec Parcours Confiance
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-071A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention avec Parcours confiance et la Caisse d'Epargne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - mise à disposition de 20 chambres à COALLIA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-072A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Avenant n° 4 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan d'urgence hivernale - mise à disposition de deux lits à la résidence Viardot pour ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-073A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention CCAS – DDCS - ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du conseil d'administration du CCAS au sein de la commission d'admission des résidences sociales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'administration au Président ou au vice-président - compte rendu 3e trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fédération des centres sociaux de Côte d'Or - désignation d'un représentant du CCAS pour se porter candidat au sein de son conseil d'administration
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des besoins sociaux (ABS) - restitution 2013
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES