DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_034_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_034A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_035_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_027A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_028_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_028A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_029_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_029A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_023A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2019 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_024_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_024A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_025_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_025A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES