DELIB_DM2021_12_16_012_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Tarifs annexe
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_013
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Contrat de crédit-bail optimisé pour le financement de rames de tramway - Avenant n°1 - Acte d’acceptation de la cession des créances y afférent
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_013_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - ANNEXE 2 - Projet d'acte d'acceptation de cession de créances
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_013_B
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - ANNEXE 1 - Projet d'avenant 1 crédit-bail et ses annexes
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_013_C
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Note de synthèse au conseil métropolitain
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_014
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_014_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - annexe rapport diversité-égalité F-H 2021
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_015
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Personnel - Temps de travail des agents des services de Dijon métropole
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_034_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Avenant 2 est dijonnais asst V2
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_034_B
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Avenant 1 sud dijonnais eau
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_035
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2021
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_035_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - RDD DijonMetropole
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_036
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Collecte, tri et traitement des déchets : Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_036_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - RA 2020
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_037
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Comptes-rendus annuels 2020 des Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire de DIJON MÉTROPOLE
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_037_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Annexe 20
    7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2021_12_16_008_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - ANNEXE - Tableau récapitulatif AC définitive 2021
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_009
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    Attribution de compensation pour 2022
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_009_A
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - ANNEXE - Tableau récapitulatif AC 2022
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    DELIB_DM2021_12_16_010
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Dotation de solidarité communautaire provisoire - Exercice 2022
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES