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CCAS-2014-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Protection sociale complémentaire des agents du CCAS - risque prévoyance. Mise en place d'une participation de l'employeur
PERSONNEL
CCAS-2014-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil du personnel du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - convention
PERSONNEL
CCAS-2014-067A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2014-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation du don de Monsieur et Madame Louis PERCEROT
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds de Solidarité Logement - convention de partenariat avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-001A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Liste des marchés publics 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre socioculturel de Fontaine d'Ouche - avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du contrat d'abonnement du service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Contrat d'abonnement au service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en conformité des outils réglementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - modification de la délibération de délégation de mission de juin 2012
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CARSAT - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre et décembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur du conseil d'administration du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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