GD2016-12-01_012
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2016-12-01_013
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2016-12-01_013A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2016-12-01_001
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Installation d'un nouveau conseiller communautaire
    
 
    GD2016-12-01_002
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Débat d'orientations budgétaires pour 2017
    
 
    GD2016-12-01_002A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2017
    
 
    GD2016-12-01_003
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
    
 
    GD2016-12-01_003A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
    
 
    GD2016-12-01_004
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
    
 
    GD2016-12-01_004A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
    
 
    GD2016-12-01_005
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Régime indemnitaire des élus - modification
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    GD2016-12-01_006
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    GD2016-12-01_007
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2016-12-01_008
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    GD2016-12-22_023A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2016-12-22_024
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2016-12-22_024A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2016-12-22_025
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2016-12-22_025A
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2016-12-22_026
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES