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ARRETE_DM_20220057_20220707
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220058_20220707
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de désignation de Monsieur Fabrice CHATEL pour conduire les négociations lors de la procédure de concession de service public pour l’exploitation des équipements métropolitains (piscine du Carrousel, piscine olympique et Salle d’escalade) qui se tiendra le vendredi 8 juillet 2022.
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220059_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Yves BORELLA, Directeur du service Données Topographiques et Techniques et Planification
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220060_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Bertrand FORT, Directeur des Relations Internationales
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220061_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220062_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Émeline BOURRET-GEORGE, Directrice de la Gestion Statutaire à la Direction des Ressources Humaines
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220063_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220064_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Pascal JEGOU, Directeur de l’Animation du tissu économique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220065_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220066_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame LAROCHE Virginie, Directrice des Services aux communes et Coordination
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220067_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d’emprunt à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
CCAS_2024-04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative
CONVENTIONS - CONTRATS
GD2006-06-29_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Société coopérative Tom's 3 D - Demande de subvention de 1 800 euros
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention de l'action 100 métiers pour 100 femmes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_01_25_011_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention ENSA V3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-01-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis du Grand Dijon sur le PLU arrêté de Fixin
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre pour le logement (parc public - rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2013 et modalités de l'exercice 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME