VD20161219-042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_12_17_002_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_002A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_004_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
VD2008-05-19_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-05-19_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2008-05-19_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2008-05-19_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-12-18_1655
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie - Consistance des missions - Avenant n°1
URBANISME
VD2006-12-18_1656
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Temps Libre - Année 2006 : bilan - Contrat Enfance Jeunesse : orientations 2006 - 2009
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1657
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Piscine olympique - Information du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-12-18_1658
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1659
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 12 juillet 2006 - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1660
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Vauban - Place Saint Fiacre - Aménagement d'un plateau piétonnier - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres des travaux - Demandes de subventions
FINANCES