Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole

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Objet : Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques

Thème : EDUCATION

Objet : Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques

Thème : EDUCATION

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants

Thème : EDUCATION

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon

Thème : FINANCES

Objet : Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon

Thème : FINANCES