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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
EDUCATION
VD2012-12-17_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal
FINANCES
VD2012-12-17_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES
VD2012-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation
FINANCES
VD2012-12-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2012-12-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de vins de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville
PERSONNEL
VD2012-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
VD2010-05-17_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2010
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VD2010-05-17_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2010 - Présentation des projets des commissions de quartier
FINANCES
VD2010-05-17_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions
[A classer];[A classer]