Objet : Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Eclairage nocturne - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société François Chochon et Laurent Pierre Sarl - Avenant n° 1

Thème : URBANISME

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : FINANCES

Objet : Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de primes

Thème : CULTURE

Objet : Conception et installation d'enseignes - Octroi de primes

Thème : CULTURE

Objet : Archives municipales - Dépôt de documents de l'architecte Paul Verney - Contrat de dépôt

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Dépôts de collections du Musée National d'Art Moderne - Convention à passer entre la Ville et le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Diagnostic archéologique - Convention à passer entre la Ville et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives

Thème : CULTURE

Objet : Musées municipaux - Dépôts d'oeuvres dans des établissements à vocation patrimoniale, des institutions autres que patrimoniales ou des administrations publiques - Conventionstypes

Thème : CULTURE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008

Thème : COMMERCE

Objet : Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville

Thème : EDUCATION

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES