VD20151116-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
COMMERCE
VD20151116-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015
FINANCES
VD20151116-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur du Conseil Municipal
VD20151116-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil Municipal
VD20151116-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l’Agglomération Dijonnaise - Rapport d’activités et compte administratif 2014 - Information du Conseil Municipal
VD20151116-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Modification du régime de astreintes et Communauté Urbaine - suppression de postes
PERSONNEL
VD20151116-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2012-12-17_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Rapport général
CONSEIL MUNICIPAL
VD2008-05-19_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2008
[A classer];[A classer]
VD2008-05-19_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture, installation et maintenance d'un dispositif de vidéoprotection dans les voies et espaces publics de Dijon - Dialogue compétitif - Signature du marché
[A classer];[A classer]
VD2008-05-19_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 2, impasse Docteur Zamenhof - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
VD2008-05-19_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 119, rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie
URBANISME
VD2008-05-19_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site des Verriers - Travaux de dépollution - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature du marché
URBANISME
VD2008-05-19_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Grésilles Extension - Aménagement des espaces publics - Participation de la Ville
URBANISME