VD2010-12-20_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
VD2010-12-20_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2011
FINANCES
VD2010-12-20_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier 2009 et budget 2010 - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2010-12-20_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2010-12-20_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acquisition de deux véhicules électriques - Demande de subvention
FINANCES
VD2010-12-20_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-03-18_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2013
FINANCES
VD2013-03-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prise en charge des ivresses publiques manifestes sur la voie publique - Financement du dispositif-Convention conclue entre la Ville, la Préfecture de la Côte d'Or et l'association « SOS Médecins Dijon » - Prorogation - Avenant n°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-03-18_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de vins de Bourgogne, propriétés de la Ville-Versement des bénéfices au Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-03-18_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions de la Ville en faveur de ses agents handicapés - Programme 2013-2015 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
SOLIDARITÉ
VD2013-03-18_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-03-18_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du Plan Local d' Urbanisme - Approbation
URBANISME
VD2013-03-18_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon-Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-03-18_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 7,rue du Chaignot-Cession d'un appartement à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-03-18_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-18-18B, rue Michel Servet-Cession d'un immeuble à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE