VD2007-11-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Vente des actions détenues par la Ville à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon (OPAC) - Complément de prix - Convention de cession d'actions du 28 novembre 2005 - Avenant
URBANISME
VD2007-11-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété « Claus Sluter »
URBANISME
VD2007-11-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 9, rue des Buttes - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2012-03-12_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen « Erasmus » - Année scolaire 2012 - 2013 - Candidature de la ville - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation du règlement intérieur
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien aux associations culturelles - Convention d'objectifs à passer entre la Ville, l'association Zutique Productions et l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Dijon vu par... » - Edition 2012 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville et les artistes pour la réalisation de l'exposition - Tarifs des cartes postales et du catalogue
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Camping du lac et port de plaisance du canal -Tarification - Mise à disposition de locaux destinés à la capitainerie - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n° 6
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler - sur - Saône, des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons et Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange - Organisation de séjours communs - Convention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2012
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Reconstruction et rénovation - Bail emphytéotique administratif - Convention de mise à disposition - Approbation
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de l'Emploi et de la Formation - Année 2012 - Attribution de subvention
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2012
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SAFAC - Renouvellement et extension de l'exploitation d'une carrière à Plombières- lès Dijon - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments municipaux - Création d'accès destinés aux personnes à mobilité réduite - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2012-03-12_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES
VD2012-03-12_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition
FINANCES
VD2012-03-12_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-04-14_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL